Conditions générales de vente

1. Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée auprès de Conscience Végétale, immatriculée sous le numéro 512847922, dont le siège social est situé 27 RUE DU VIEIL ARMAND, 68700 WATTWILLER.

Contact : [email protected] 

2. Produits / Services

Les produits ou services proposés sont décrits sur le site. Nous faisons notre possible pour que les descriptions soient claires et exactes.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (), TTC. Les frais éventuels (livraison, options) sont précisés avant la validation de la commande.

4. Commande

La commande est considérée comme définitive après validation et paiement.

5. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire. Le paiement est exigible à la commande.

6. Livraison / Exécution

Les délais de livraison ou d’exécution sont indiqués à titre indicatif. Un retard raisonnable ne peut pas donner lieu à une annulation automatique ou à des pénalités, sauf accord contraire.

7. Droit de rétractation (si applicable)

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi (produits personnalisés, services déjà exécutés, etc.).

8. Retours et remboursements

En cas de retour accepté, le remboursement sera effectué dans un délai de 10 jours après réception du produit.

9. Responsabilité

Conscience Végétale ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou d’une mauvaise utilisation des produits ou services.

10. Données personnelles

Les données personnelles sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client, conformément à la réglementation en vigueur.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.